Article 115 des Règlements Généraux de la Ligue Nord-Pas de Calais

22 novembre 2010 - 00:31

VOEU ADOPTE LORS DE L'ASSEMBLEE GENERALE ELECTIVE DE LA LIGUE DU SAMEDI 13 NOVEMBRE 2010
Article 115 des Règlements Généraux de la Ligue Nord-Pas de Calais

 

Vérification des licencesAlinéa 9

A compter du lundi 15 Novembre 2010, les feuilles de match pour les clubs évoluant en Ligue championnats et coupes jeunes et seniors seront systématiquement vérifiées. Toute licence manquante fera l'objet d'un contrôle et en cas de non qualification, l'équipe concernée aura match perdu par pénalité même sans réserves.

En cas d'absence de licence, ne doit figurer sur la feuille de match que le numéro de la pièce d'identité et non le numéro de licence figurant sur la DL (demande de licence).

Le corps arbitral est chargé de l'application de cette procédure.

Pour cet alinéa les articles 138 et 116 des présents R.G. ne s'appliquent pas.

 

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Vérification des licencesAlinéa 9

A compter du lundi 15 Novembre 2010, les feuilles de match pour les clubs évoluant en Ligue championnats et coupes jeunes et seniors seront systématiquement vérifiées. Toute licence manquante fera l'objet d'un contrôle et en cas de non qualification, l'équipe concernée aura match perdu par pénalité même sans réserves.

En cas d'absence de licence, ne doit figurer sur la feuille de match que le numéro de la pièce d'identité et non le numéro de licence figurant sur la DL (demande de licence).

Le corps arbitral est chargé de l'application de cette procédure.

Pour cet alinéa les articles 138 et 116 des présents R.G. ne s'appliquent pas.

 

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Pl Équipe Pts Jo G N P F Bp Bc Dif
1 ST AMAND F.C. 44 14 9 3 2 0 31 15 0 16
2 DUNKERQUE USL 44 14 10 0 4 0 21 10 0 11
3 HAZEBROUCK SC 44 15 9 2 4 0 28 14 0 14
4 LE TOUQUET 41 14 8 3 3 0 22 13 0 9
5 FEIGNIES/AULNOYE EFC 38 15 6 5 4 0 21 21 0 0
6 VALENCIENNES F C 36 15 6 3 6 0 30 23 0 7
7 BETHUNE 35 14 6 3 5 0 24 19 0 5
8 LE PORTEL ST. 32 14 6 0 8 0 18 24 0 -6
9 ST OMER US 32 15 4 5 6 0 13 17 0 -4
10 F.C. SECLIN 31 15 5 1 9 0 21 32 0 -11
11 BIACHE US 29 15 3 5 7 0 10 16 0 -6
12 DUNKERQUE MA 27 15 3 3 9 0 15 37 0 -22
13 U.S. VIMY 26 13 3 4 6 0 16 20 0 -4
14 ROUB HOMMELET 26 14 3 3 8 0 11 20 0 -9